Diversifier son patrimoine et diminuer sa charge fiscale grâce au marché de l'art

 

Le marché de l'art connaît une croissance continue et s'est adapté aux récentes évolutions de l'offre et de la demande.

Au-delà de l'acquisition d'une œuvre, une pièce d'art bien choisie peut aider son acheteur, à condition d'être correctement conseillé, à diversifier et à pérenniser son patrimoine.

Quelques données clés du marché de l'art

Après une année 2021 record, 2022 a atteint un chiffre d'affaires de plus de 65 milliards de dollars. Cette vitalité du marché s'accompagne d'une grande diversité. En témoignent les ventes record de 2021, où l'artiste de la Renaissance italienne Botticelli arrive en tête avec une toile adjugée à plus de 92 millions de dollars, suivi de Beeple, un artiste numérique américain, et de Jean-Michel Basquiat, un peintre américain de la mouvance "underground". Cette dynamique s'étend aussi bien aux œuvres contemporaines qu'aux œuvres classiques.

 

L'art contemporain occupe une place de choix, représentant 20% des transactions. Son poids économique a presque doublé en dix ans et a été multiplié par 31 en vingt ans. Certains artistes de ce domaine concentrent même plus de 50% du montant total des transactions. Parmi les artistes emblématiques figurent Jean-Michel Basquiat, Banksy et Yoshitomo Nara. Les ventes se répartissent également entre les Maîtres anciens (9%), le XIXe siècle (10%), l'Art de l'après-guerre (23%) et l'Art moderne, qui occupe la place la plus importante (38%).

 

Le marché de l'art numérique est en croissance depuis les années 1990, mais les NFT (Tokens Non Fongibles) ont récemment bouleversé le paysage. Ces NFT, assimilés à des certificats d'authenticité et inscrits sur la blockchain, ont apporté une nouvelle dimension à la protection des créations artistiques. Les grandes maisons de vente ont désormais inclus cette forme d'art dans leur offre après une période initiale de méfiance.

Pourquoi investir dans l’art ?

Investir dans le marché de l'art présente de nombreuses raisons convaincantes. Tout d'abord, il offre la possibilité de détenir un actif tangible, ce qui le distingue des investissements financiers plus traditionnels. Les œuvres d'art peuvent être appréciées et admirées au quotidien, apportant une dimension esthétique et culturelle à un portefeuille d'investissement. De plus, le marché de l'art a montré une capacité à résister aux fluctuations économiques et boursières, offrant une forme de stabilité dans un environnement financier parfois volatile.

 

L'art a le potentiel de générer des rendements attrayants. Les valeurs des œuvres d'art peuvent augmenter considérablement au fil du temps, en particulier pour les œuvres d'artistes renommés ou en devenir. L'appréciation de la valeur d'une œuvre peut être influencée par des facteurs tels que la rareté, la demande croissante et la reconnaissance croissante de l'artiste sur la scène internationale.

 

La France a conservé sa renommée mondiale en raison de la qualité de ses artistes et du volume significatif de transactions dans le domaine de l'art. Elle maintient sa position à la quatrième place en termes de ventes d'œuvres d'art, représentant 6% du marché mondial avec plus d'un milliard de transactions. Le marché de l'art, l'un des plus anciens au monde, se caractérise par sa grande diversité et représente une option attrayante pour ceux qui cherchent à diversifier leur patrimoine tout en préservant une réserve de valeur stable.

Les avantages fiscaux de l'art en France

Pour encourager les initiatives artistiques, la législation française permet aux entreprises qui achètent une œuvre d'art originale ou un instrument de musique avant le 31 décembre 2025 de déduire le prix d'acquisition, sous certaines conditions, de leur résultat imposable. Cette déduction fiscale est plafonnée à 20 000€ par an ou à 5% du chiffre d'affaires hors taxe si celui-ci est supérieur. En cas de dépassement, un étalement dans le temps est envisageable. Cette déduction s'applique uniquement à l'achat d'œuvres originales entièrement réalisées par l'artiste vivant au moment de l'achat, excluant ainsi les objets manufacturés et les articles de bijouterie, d'orfèvrerie ou de joaillerie. Les œuvres achetées en vue de la revente ne sont pas éligibles.

 

Les particuliers sont également concernés par la fiscalité des œuvres d'art. Les ventes de ces œuvres sont assujetties à des taux variables d'imposition, avec certaines exonérations en fonction du montant de la cession et de l'acheteur. La cession peut être imposée soit au taux forfaitaire de 6,5% sur le prix de vente, soit selon les règles des plus-values sur biens meubles au taux de 19%, avec des prélèvements sociaux de 17,2%. Une exonération progressive s'applique au fil des années de détention, allant jusqu'à une exonération totale après 22 ans de possession.

 

L’art peut également servir de moyen de paiement pour honorer les dettes fiscales en France grâce au mécanisme de la dation en paiement. Cela permet de remettre au créancier une œuvre d'art d'une valeur équivalente à celle convenue par le contrat initial. Cependant, seuls les impôts tels que les droits de mutation à titre gratuit, le droit de partage et l'impôt sur la fortune immobilière peuvent être réglés de cette manière, avec un montant minimum de dette fiscale de 10 000 euros. Cette option peut être particulièrement avantageuse pour les transmissions d'actifs non liquides ou pour soutenir les musées en héritant d'œuvres d'art.

 

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