Pourquoi souscrire à une Assurance Vie ?

L’Assurance vie présente des avantages pour l’épargne et la transmission de patrimoine. Les objectifs sont donc de placer une somme d’argent ou de valoriser son patrimoine. Altus Conseil vous apporte ses réponses grâce à la souscription d’un contrat d’assurance vie et à la diversification / valorisation de votre patrimoine sans contrainte de gestion. Cela vous permettra ainsi également de garder la maîtrise de votre capital et de bénéficier d’une optimisation fiscale.

1. Avantages et inconvénients de l’assurance vie

Avantages généraux de l’assurance vie :

  • Limitation des risques liés aux investissements grâce aux contrats investis en fonds en euros offrant une garantie de capital
  • Rémunération annuelle garantie pour les Fonds en euros
  • Diversification du patrimoine
  • Pas de plafond de versement
  • Disponibilité totale du capital à tout moment (à l’exception de certains produits structurés)
  • Améliorer l’estimation de vos avantages pour garder le contrôle de votre capital

1.1. D’un point de vue financier et juridique

Avantages :

  • Limitation des risques liés aux accords met des ressources dans des réserves désignées en euros offrant une garantie de capital
  • Garantie d’une compensation annuelle pour les réserves en euros
  • Amélioration des prestations
  • Accessibilité totale du capital de manière cohérente (sauf pour certains éléments organisés)

Inconvénients :

  • Les frais de gestion (qui diffèrent selon l’établissement) et de conseil d’administration peuvent être élevés
  • Pas de droit à versements échelonnés

1.2 Du point de vue de l’évaluation fiscale

En cas de résiliation du contrat, seule la partie de la prime dont on se souvient pour l’acquiescement est prise en charge. Imposable au IFI sur l’estimation des unités d’enregistrement des ressources mises dans les ressources foncières situées en France.

Les salaires liés aux contrats de protection contre les catastrophes sont facturés au taux de 12,8% (7,5% à Dès l’âge de 8 ans) ou la taille dynamique de l’IR en raison d’une alternative mondiale par le citoyen.

Après 8 ans, en raison de l’imposition indiquée par le barème dynamique, un versement annuel de 4.600 euros pour une personne seule ou 9.200 euros pour un couple marié s’applique à la base disponible (sauf les engagements d’épargne gérés par le gouvernement).

2. L’assurance vie : une charge patrimoniale séduisante

Qui peut souscrire à une assurance vie ?

Toute personne légalement qualifiée peut souscrire à une stratégie de sécurité supplémentaire. Il n’y a pas de condition d’âge.

Dans le cas où la personne garantie est âgée ou malade, l’absence de possibilité concernant la date de sa mort peut entraîner la transformation de l’accord en une activité de capitalisation pure et simple, ce qui entraîne la perte des circonstances favorables communes et monétaires des contrats de garantie supplémentaire.

Un partenaire de vie peut véritablement adopter une approche de couverture d’assurance vie seul, en faisant peu attention à son système matrimonial et en faisant peu attention à la somme et au début des primes payées.

Lui seul exercera tous les droits du soutien, c’est-à-dire : cession(s), demande d’aménagement, affectation des bénéficiaires, discrétion, etc.)

3. Accessibilité des fonds de réserve de l’assurance vie

3.1. Besoins financiers non répétitifs

Le titulaire de l’accord peut faire un recouvrement incomplet ou une sollicitation ou un développement chaque fois que le besoin se fait sentir.

Le développement est analysé comme une avance concédée par le plan de secours et à laquelle est appliqué un coût de financement prévu dans l’accord. Cela permet à l’assuré d’obtenir de l’argent sans diminuer l’estimation de son accord et sans évaluation fiscale.

L’accord ne prend pas fin et continue à être estimé sur la base d’un principe similaire à celui qui prévalait avant le crédit.

Avis du fiduciaire : Avant de réaliser un développement, il convient d’en estimer délibérément le coût, car il peut très bien être élevé dans un contexte de coûts de financement généralement faibles.

Besoin d’un salaire supplémentaire : Il est concevable de mettre en place un rachats à mi-parcours prévus pour obtenir un salaire ordinaire.

3.2. Circonstance de la disparition de la personne protégée

Le supporter assigne sans restriction dans la déclaration du bénéficiaire la ou les personnes qui obtiendront les agrégats de capital à la disparition de la partie protégée. Il peut s’agir de parents proches ou éloignés, ou de personnes qui ne sont pas identifiées à lui.

Lors du décès de la personne garantie, les biens sont transférés au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) en dehors du système du legs étant donné que les primes versées n’ont pas été clairement surévaluées.

Par exemple : Les prestations de décès ne sont pas déductibles du domaine, par exemple elles ne sont pas prises en compte pour décider de la part de chaque bénéficiaire ;

Au vu des bénéficiaires qui sont des bénéficiaires d’épargne, ces ensembles ne sont pas pris en compte pour l’assurance de l’épargne génétique prévue par la loi.

Au cas où les primes versées dans le cadre du contrat seraient manifestement faussées à l’heure de leur versement, ces primes doivent être restituées au domicile (C. Ass. Artisanat. L132-13 al. 2).

Afin d’améliorer les avantages de l’assurance vie, il est concevable de disséquer la clause bénéficiaire du contrat de cautionnement supplémentaire.

En cédant un bénéficiaire en usufruit et un autre en propriété non couverte. Il est donc concevable de sécuriser à la fois le compagnon ou quelqu’un d’autre, tout en mettant en place la transmission du foyer aux jeunes. (voir fiche d’actualité – Procédure Focus)

3.3. Un grand système d’évaluation pour l’assurance vie 

Normes :

  • La capitalisation est exonérée d’impôt.
  • En cas de retrait, seule la partie de l’assurance vie dont on se souvient pour la récupération est disponible.

Base disponible = Remboursement – (Primes versées x (réclamation/estime encouragée))

  • Le recouvrement de l’impôt en cas de renonciation dépend de la durée de l’accord et non de la date des versements effectués. Il est donc essentiel de prendre une date.
  • La perception de l’impôt est pertinente uniquement en cas d’acquiescement à mi-parcours ou absolu, mais pas en cas d’affirmation ou de transformation du capital en rente.

Rachat du contrat assurance vie avant huit ans (*) :

Les intérêts compris dans le rachat sont soumis au prélèvement forfaitaire unique (PFU) au taux de 12,8 % ; ou, sur option globale, soumis au barème progressif.

Rachat du contrat assurance vie après 8 ans (*) :

Les intérêts retirés se rapportant à des primes versées depuis le 27 septembre 2017 sont, après application d’un abattement de 4 600 € pour une personne seule et 9 200 € pour un couple si le montant total des primes nettes versées n’excède pas 150 000 €.

  • Soumis au PFU de 7,5 % ou, sur option globale, intégrés dans le revenu imposable et soumis au barème progressif si le montant total des primes nettes versées excède 150 000 €.
  • Pour la fraction des produits attachés aux primes dépassant le seuil de 150 000 € : Soumis au PFU de 12,8 % ; ou, sur option globale, soumis au barème progressif.
  • Pour la fraction des produits attachés aux primes inférieure au seuil de 150 000 € : Soumis au PFU de 7,5 % ; ou, sur option globale, soumis au barème progressif .

Note

Le contribuable peut bénéficier de certaines exonérations en fonction de sa situation :

Exonération d’IR si le dénouement résulte :

  •  Du licenciement
  • De sa mise en retraite anticipée ou de la fin d’un CDD du bénéficiaire ou de son conjoint ou de son partenaire de PACS ; en cas de cession d’activité non salariée du titulaire du contrat ou de son conjoint à la suite d’un jugement de liquidation judiciaire ;
  • Exonération d’IR et de prélèvements sociaux si le dénouement résulte de son invalidité, ou de celle de son conjoint ou de son partenaire de PACS.

4. Les prélèvements sociaux relatifs à l’assurance vie

Les modalités de perception des prélèvements sociaux diffèrent selon la nature du contrat d’assurance vie et des supports choisis par le souscripteur :

Pour les contrats assurance vie mono-support en euros : Les prélèvements sociaux sont directement retenus chaque année par l’assureur, lors de l’inscription en compte des produits au taux en vigueur au moment de l’inscription.

Pour les contrats assurance vie en unités de compte ou multi-supports : Il convient de distinguer deux règles applicables en fonction de la nature du support au sein du contrat.

Lorsque des capitaux sont investis sur le fonds en euros du contrat, les prélèvements sociaux sont retenus sur la part des produits attachés à ce support en euros lors de leur inscription en compte. Cette règle s’applique pour les produits inscrits en compte à compter du 1er juillet 2011.

Lorsque des capitaux sont investis sur des unités de compte, les prélèvements sociaux ne sont dus, sur les gains générés par ces supports, qu’au dénouement du contrat par le décès de l’assuré ou lors d’un rachat. Dans ce dernier cas, ils sont acquittés sur la quote-part d’intérêts incluse dans le rachat partiel ou total.

Si, au dénouement du contrat ou lors du décès de l’assuré, le montant de la contribution acquittée sur les produits générés par les fonds en euros est supérieur au montant calculé sur l’ensemble des produits du contrat, l’excédent est reversé au contrat par l’assureur.

En cas de rachat partiel, l’excédent de prélèvement n’est reversé qu’à proportion du rapport existant entre les primes comprises dans ce rachat et le montant total des primes résiduelles.

Taux applicable

Le taux applicable est celui en vigueur au jour de l’inscription en compte des produits lorsque les prélèvements sont dus au moment de cette inscription ; c’est-à-dire pour les gains générés sur les contrats en euros et, pour les gains postérieurs au 1er juillet 2011, sur les supports en euros des contrats en unités de compte.

Dans tous les autres cas, le taux des prélèvements sociaux est fonction du régime fiscal applicable sur les intérêts au moment d’un rachat total ou partiel.

Ainsi, lorsque un contrat en unités de compte (ou multisupports) comporte un compartiment exonéré et un compartiment taxable à l’impôt sur le revenu, le taux des prélèvements sociaux applicables aux produits de chacun de ses compartiments est déterminé comme suit :

pour le compartiment taxable à l’impôt sur le revenu ou au prélèvement forfaitaire libératoire, le taux applicable est celui en vigueur au moment du rachat sur la part de produits incluses dans ce rachat.

pour le compartiment exonéré d’impôt sur le revenu, l’assiette globale des prélèvements sociaux doit être ventilée selon les périodes d’acquisition ou de constatation des revenus.

Cette règle s’applique également lorsque les produits attachés aux contrats sont exonérés en raison d’événements exceptionnels : le rachat du contrat résulte du licenciement du souscripteur de ou de sa mise à la retraite anticipée ou de son invalidité ou de celle de son conjoint.

Dans les placements, vous aurez sans doute aussi entendu parler de la Loi Pinel.

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